Politique de remboursement
1. Introduction
Nous souhaitons vous offrir une expérience d’achat simple et transparente. Si un article ne vous convient pas ou si votre commande présente un problème, vous pouvez demander un retour ou un remboursement dans les conditions décrites dans la présente politique.
Cette politique s’applique aux achats de meubles et d’articles pour la maison effectués sur notre site granslavslas.com et livrés en France.
Elle distingue le droit légal de rétractation prévu par le Code de la consommation, la garantie légale de conformité et les conditions commerciales de retour volontaire que nous proposons en complément.
Aucune disposition de cette politique ne limite les droits dont vous bénéficiez en vertu des dispositions légales françaises et européennes applicables.
2. Droit de rétractation et délai de retour
2.1. Droit légal de rétractation de 14 jours
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, vous disposez d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier votre décision ni à payer de pénalité.
Lorsque la commande comprend plusieurs articles livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier article.
Pour exercer ce droit, vous devez nous informer clairement de votre décision de vous rétracter avant l’expiration du délai de 14 jours, de préférence par courrier électronique à l’adresse suivante :
pyrope@granslavslas.com
Après nous avoir informés de votre décision, vous disposez d’un délai supplémentaire de 14 jours pour nous renvoyer les articles concernés.
2.2. Délai commercial de retour de 42 jours
En complément du droit légal de rétractation, nous proposons une possibilité de retour commercial étendue à 42 jours à compter de la réception de votre commande.
Cette possibilité supplémentaire s'applique aux demandes de retour pour convenance personnelle formulées après l'expiration du délai légal de rétractation de 14 jours et jusqu'au 42e jour suivant la réception.
Pour bénéficier de cette possibilité, les articles doivent notamment :
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Être inutilisés et en bon état général.
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Être complets, avec leurs accessoires et éléments fournis à l'origine.
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Être accompagnés, dans la mesure du possible, de leur emballage d'origine.
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Ne présenter aucune détérioration résultant d'une utilisation anormale ou d'une manipulation inappropriée.
Les demandes effectuées dans le cadre de cette période commerciale supplémentaire sont soumises à une vérification de leur éligibilité.
Cette possibilité de retour de 42 jours constitue un avantage commercial complémentaire et ne remplace ni ne réduit les droits légaux de rétractation, de garantie de conformité ou de garantie contre les vices cachés.
2.3. Exceptions au droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, certains articles peuvent être exclus du droit légal de rétractation, notamment les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les exceptions ne s'appliquent que lorsque les conditions légales correspondantes sont effectivement réunies. Le simple fait qu'un article soit un meuble ou un produit volumineux ne suffit pas à exclure le droit de rétractation.
3. Conditions de retour
3.1. Retours pour convenance personnelle
Si vous souhaitez retourner un article parce qu'il ne correspond pas à vos attentes, à vos préférences ou à vos besoins, vous pouvez présenter une demande dans les délais prévus à la section 2.
Pour les retours effectués dans le cadre de notre délai commercial de 42 jours, les conditions suivantes doivent être respectées :
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L'article doit être en bon état et ne pas avoir été utilisé au-delà de ce qui est nécessaire pour en vérifier la nature et les caractéristiques.
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Les différents éléments, pièces et accessoires fournis doivent être présents.
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L'article ne doit pas avoir subi de dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou d'une manipulation inappropriée.
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L'emballage d'origine doit être conservé et utilisé lorsqu'il est disponible, dans la mesure où cela est raisonnablement possible.
Pour les retours effectués au titre du droit légal de rétractation, l'absence d'emballage d'origine ne constitue pas, à elle seule, un motif de refus. Vous pouvez toutefois être tenu responsable d'une éventuelle dépréciation du produit résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
3.2. Retours pour article endommagé, défectueux ou incorrect
Si vous recevez un article endommagé, présentant un défaut ou différent de celui commandé, nous vous invitons à nous contacter dès que possible.
Selon la situation et les dispositions légales applicables, une solution appropriée pourra être proposée, notamment :
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La réparation de l'article.
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Le remplacement de l'article lorsque cela est légalement requis.
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Le remboursement total ou partiel, lorsque les conditions légales sont réunies.
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Une autre solution adaptée, convenue avec vous dans le respect de vos droits.
Les frais raisonnables de retour et de traitement liés à un défaut de conformité ou à une erreur imputable à la vente sont pris en charge conformément aux obligations légales applicables.
Ces situations ne sont pas soumises aux mêmes conditions que les retours pour convenance personnelle.
3.3. Articles exclus ou présentant des détériorations
Les retours commerciaux pour convenance personnelle peuvent être refusés lorsque les conditions supplémentaires prévues pour cette prestation ne sont pas respectées.
Toutefois, une telle décision ne peut pas faire obstacle à l'exercice d'un droit légal.
En cas de détérioration imputable au consommateur, les conséquences éventuelles sur le remboursement sont appréciées selon la nature du dommage, les circonstances et les dispositions légales applicables.
Aucune retenue forfaitaire ou pénalité automatique ne sera appliquée sans fondement légal ou contractuel valable.
4. Commandes et annulations
4.1. Commandes non expédiées
Si votre commande n'a pas encore été expédiée, vous pouvez demander son annulation en contactant notre service client par courrier électronique à l'adresse suivante :
pyrope@granslavslas.com
Après confirmation de l'annulation, nous procéderons au remboursement intégral des sommes déjà payées pour la commande concernée.
Aucun frais d'annulation ne sera appliqué à une commande annulée avant son expédition.
4.2. Commandes déjà expédiées
Une fois la commande expédiée, son annulation directe peut ne plus être possible.
Dans ce cas, si vous ne souhaitez plus conserver les articles, vous pouvez exercer votre droit légal de rétractation dans le délai applicable ou demander un retour dans le cadre de notre politique commerciale de 42 jours, sous réserve des conditions correspondantes.
Nous vous invitons à contacter notre service client avant d'organiser le retour afin de recevoir les instructions nécessaires.
Le refus de réception d'un colis ne remplace pas automatiquement la procédure de rétractation ou de retour. Nous vous recommandons donc de nous informer clairement de votre décision.
4.3. Commandes non livrées ou retardées
Si votre commande n'est pas livrée dans le délai convenu, vous bénéficiez des recours prévus par le Code de la consommation.
Lorsque les conditions légales sont réunies, vous pouvez demander l'exécution de la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, puis résoudre le contrat si la livraison n'intervient toujours pas.
Lorsque la résolution du contrat est légalement justifiée, les sommes versées vous seront remboursées dans le délai légal applicable.
5. Articles endommagés ou incorrects
Nous vous invitons à vérifier l'état de votre commande dès sa réception.
Si vous constatez un dommage, un défaut apparent, une pièce manquante ou une erreur de livraison, contactez-nous à l'adresse pyrope@granslavslas.com en indiquant votre numéro de commande.
Afin de faciliter l'examen de votre demande, vous pouvez joindre :
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Des photographies claires de l'article concerné.
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Des photographies des parties endommagées, le cas échéant.
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Des photographies de l'emballage extérieur et intérieur, si elles sont disponibles.
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Une description précise du problème rencontré.
Ces éléments permettent de mieux comprendre la situation et de déterminer la solution appropriée. Leur absence ne saurait toutefois priver le consommateur des droits dont il bénéficie légalement.
Garantie légale de conformité
Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, les articles vendus aux consommateurs bénéficient de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par la loi.
Cette garantie couvre notamment les défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien et apparaissant dans le délai légal de deux ans à compter de celle-ci.
En cas de défaut de conformité, vous pouvez demander la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement, dans les conditions prévues par la réglementation.
La mise en conformité doit être effectuée sans frais pour le consommateur, dans un délai raisonnable ne dépassant pas 30 jours à compter de sa demande et sans inconvénient majeur pour lui.
Si les conditions légales sont réunies, notamment lorsque la mise en conformité est impossible, n'est pas effectuée dans les délais requis ou présente les difficultés prévues par la loi, vous pouvez obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat et le remboursement correspondant.
Garantie contre les vices cachés
Vous bénéficiez également de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Cette garantie peut permettre, selon les conditions légales, d'obtenir la résolution de la vente avec restitution du prix ou une réduction du prix de vente.
Notre politique commerciale de retour ne limite en aucun cas l'application de ces garanties légales.
6. Procédure de demande de retour et de remboursement
Pour faciliter le traitement de votre demande, nous vous invitons à suivre les étapes ci-dessous.
Étape 1 : Soumettre votre demande
Contactez notre service client par courrier électronique :
pyrope@granslavslas.com
Veuillez préciser les informations suivantes :
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Votre numéro de commande.
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Votre nom et prénom.
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Le ou les articles concernés.
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Le motif de votre demande de retour ou de remboursement.
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Une description de la situation.
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Des photographies, si votre demande concerne un article endommagé, défectueux ou incorrect.
Pour exercer votre droit légal de rétractation, une déclaration claire exprimant votre volonté de vous rétracter suffit. Vous n'êtes pas tenu de fournir un motif.
Étape 2 : Examen de votre demande
Nous examinerons les informations communiquées afin de déterminer les modalités de traitement adaptées à votre situation.
Nous vous répondrons en vous indiquant, selon le cas, les prochaines étapes, les conditions de retour et les éventuelles modalités de remboursement.
Cet examen ne constitue pas une autorisation préalable obligatoire à l'exercice de votre droit légal de rétractation. Il ne peut pas non plus retarder l'application des garanties légales.
Étape 3 : Retour de l'article
Lorsque le retour est nécessaire, nous vous communiquerons les informations utiles concernant :
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L'adresse de retour applicable.
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Les modalités d'expédition.
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Les conditions d'emballage et de protection de l'article.
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La répartition des frais de retour selon le motif de la demande.
Nous vous recommandons de conserver votre justificatif d'expédition et les informations de suivi jusqu'à la finalisation du remboursement ou du traitement de votre réclamation.
Étape 4 : Traitement du remboursement
Après réception de l'article retourné, nous procéderons aux vérifications nécessaires lorsque celles-ci sont justifiées.
Pour les demandes relevant du droit légal de rétractation, le remboursement sera effectué dans les délais prévus par le Code de la consommation.
Pour les retours commerciaux acceptés au titre de notre délai de 42 jours, le remboursement sera engagé conformément aux modalités décrites dans la section 8.
7. Modalités et frais de retour
7.1. Modalités d'expédition des retours
Nous appliquons le principe suivant : les retours sont organisés directement par le consommateur, sans étiquette de retour prépayée fournie par nos soins.
Après avoir pris contact avec notre service client, vous recevrez les informations nécessaires concernant l'adresse de retour et les modalités d'expédition applicables à votre demande.
Vous devrez ensuite organiser le transport de l'article retourné et conserver le justificatif d'expédition correspondant.
Pour les meubles et les articles volumineux, nous vous recommandons de choisir un mode de transport adapté à leurs dimensions, à leur poids et à leur fragilité.
7.2. Prise en charge des frais de retour
La répartition des frais dépend du motif du retour.
Retour pour convenance personnelle :
Lorsque vous exercez votre droit légal de rétractation, les frais directs de retour sont à votre charge, sous réserve que cette obligation vous ait été communiquée avant la conclusion de la commande, conformément à la réglementation applicable.
Pour les retours effectués pendant la période commerciale supplémentaire de 42 jours, les frais directs de retour sont également à votre charge.
Retour pour article endommagé, défectueux ou incorrect :
Lorsque le retour résulte d'un défaut de conformité, d'une erreur de préparation ou d'un problème imputable à la vente, les frais de retour sont pris en charge conformément aux obligations légales applicables.
Vous ne devez pas supporter de frais injustifiés pour faire valoir vos droits légaux.
7.3. Frais supplémentaires
Aucun frais de retour forfaitaire ni aucune pénalité automatique ne sont appliqués.
Les éventuels frais de transport restent soumis aux règles de prise en charge indiquées ci-dessus.
En cas d'exercice du droit légal de rétractation, les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé sont remboursés conformément à la réglementation. Si vous avez choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard, le supplément correspondant n'est pas remboursé.
Aucune retenue ne sera effectuée au titre de frais d'emballage, de remise en stock ou de traitement sans fondement légal valable.
8. Traitement et délais de remboursement
8.1. Annulation avant expédition
Lorsqu'une commande non expédiée est annulée et que l'annulation est confirmée, nous engageons le remboursement de la totalité des sommes payées.
8.2. Remboursement après un retour commercial
Pour les retours acceptés dans le cadre de notre délai commercial de 42 jours, nous procédons généralement au remboursement dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après réception et vérification de l'article retourné.
Ce délai correspond au traitement interne du remboursement et ne peut pas avoir pour effet de retarder un remboursement dû au titre d'un droit légal.
8.3. Remboursement dans le cadre du droit légal de rétractation
Lorsque vous exercez votre droit légal de rétractation, nous remboursons les sommes dues sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter.
Toutefois, conformément à la réglementation, nous pouvons différer le remboursement jusqu'à la récupération effective des articles ou jusqu'à la réception d'une preuve de leur expédition, la première de ces deux dates étant retenue.
Le remboursement comprend les sommes légalement remboursables, notamment le prix des articles et les frais de livraison standard initiaux.
8.4. Mode de remboursement
Les remboursements sont effectués en principe par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Aucun autre moyen de remboursement ne sera imposé sans votre accord exprès lorsque celui-ci est requis par la réglementation.
8.5. Délai d'apparition du remboursement
Une fois le remboursement engagé, le délai nécessaire pour que les fonds apparaissent sur votre compte dépend de votre banque, de votre établissement financier ou de votre prestataire de paiement.
Ce délai peut varier selon le moyen de paiement utilisé et les procédures de traitement de l'établissement concerné.
Si vous ne constatez pas le remboursement après un délai raisonnable, nous vous invitons à contacter votre établissement de paiement et à nous écrire afin que nous puissions examiner votre demande.
9. Échanges
Nous ne proposons pas de service d'échange direct de produits.
Cette organisation permet de traiter séparément les demandes de retour et les nouvelles commandes, notamment lorsque les références, les dimensions, les finitions ou les disponibilités des articles peuvent différer.
Si vous souhaitez obtenir un autre modèle, une autre couleur ou une autre dimension, vous pouvez :
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Effectuer une demande de retour pour l'article initial, dans les conditions applicables.
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Attendre le traitement du remboursement correspondant.
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Passer une nouvelle commande pour l'article souhaité.
Cette procédure concerne uniquement les échanges commerciaux pour convenance personnelle.
Elle ne limite pas votre droit légal de demander la réparation ou le remplacement d'un article non conforme dans le cadre de la garantie légale de conformité. Les solutions prévues par cette garantie restent applicables indépendamment de notre politique commerciale d'échange.
10. Contact
Pour toute question concernant une commande, un retour, une rétractation ou un remboursement, vous pouvez contacter notre service client en utilisant les coordonnées suivantes :
Nom : Granslavslas
Site Internet : granslavslas.com
Adresse : 3823 Llewellyn Ave, Cincinnati, OH 45223, États-Unis
Adresse e-mail : pyrope@granslavslas.com
Téléphone : +1 (513) 724-9168
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00.